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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP INGELEC
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ELECSYSTEMES ELECTRICITÉ INDUSTRIELLE – CENTRALES D'ENERGIE – PROCESS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELECSYSTEMES ELECTRICITÉ INDUSTRIELLE – CENTRALES D'ENERGIE – PROCESS
CAP INGELEC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3433912
Date de dépôt :
12/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
12/06/2026
ELECSYSTEMES ELECTRICITÉ INDUSTRIELLE – CENTRALES D\'ENERGIE – PROCESS de CAP INGELEC

Présentation de la marque ELECSYSTEMES ELECTRICITÉ INDUSTRIELLE – CENTRALES D'ENERGIE – PROCESS

Déposée le 12 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP INGELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « ELECSYSTEMES ELECTRICITÉ INDUSTRIELLE – CENTRALES D'ENERGIE – PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-29 du 21 juillet 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP INGELEC domicilié(e) 47 allée des Palanques, CS 10012 - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 326 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAP INGELEC domicilié(e) 47 allée des Palanques - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France.

La marque ELECSYSTEMES ELECTRICITÉ INDUSTRIELLE – CENTRALES D'ENERGIE – PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3433912.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELECSYSTEMES ELECTRICITÉ INDUSTRIELLE – CENTRALES D'ENERGIE – PROCESS arrivera à expiration en date du 12 juin 2026.

CAP INGELEC a également déposé les autres marques suivantes : CAP INGELEC IT , S.E.C.A.T.H. CONCEPT SOCIETE D'ETUDES DE CONDITIONNEMENT D'AIR DE THERMIQUE ET D'HYDRAULIQUE , CAP-INGELEC , ARRIA INGENIERIE AMENAGEMENT ROUTIER RESEAU INFRASTRUCTURE ASSAINISSEMENT , SECATH CONCEPT , CLIMASYSTEMES Génie Climatique – Fluides – Régulation , COMSEPT INGENIERIE , CAP DC , CECLIM SOLUTION , E E I Exper'Elec Ingénierie


CAP INGELEC, Société par actions simplifiée - 47 allée des Palanques, CS 10012 - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France - SIREN 384326468


CAP INGELEC - 47 allée des Palanques - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2016 n°2619400 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-27

Réalisation (conception réalisation) d'installations d'électricité automatisme procédés et gestion technique centralisée ;